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MORA DANIELLE

Active
Siren412 090 938Entrepreneur individuel13550 NOVESCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORA DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 412 090 938. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de Chateaurenard, 13550 Noves. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MORA DANIELLE

Dénomination
MORA DANIELLE
SIREN
412 090 938
SIRET (siège)
412 090 938 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66412090938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 090 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
1 RTE DE CHATEAURENARD, 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORA DANIELLE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MORA DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORA DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORA DANIELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeFermé

    412 090 938 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MORA DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORA DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORA DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORA DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORA DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORA DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORA DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MORA DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de MORA DANIELLE ?

Le numéro SIREN de MORA DANIELLE est 412 090 938. Le SIRET de son siège social est 412 090 938 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66412090938.

Où se situe le siège social de MORA DANIELLE ?

Le siège social de MORA DANIELLE est situé 1 Rte de Chateaurenard, 13550 Noves.

MORA DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORA DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORA DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORA DANIELLE.

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