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MORAND FREDERIC

Active
Siren348 939 828Entrepreneur individuel73340 ARITHCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 348 939 828, MORAND FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée Montagny, 73340 Arith. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MORAND FREDERIC

Dénomination
MORAND FREDERIC
SIREN
348 939 828
SIRET (siège)
348 939 828 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55348939828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 939 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
MONTAGNY, 73340, ARITH
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORAND FREDERIC

Exploitant agricole, services forestiers, débardage, abattage.

Finances de MORAND FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73340 ARITHSiègeActif

    348 939 828 00011 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 6820B

  • 73340 ARITHFermé

    348 939 828 00029 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0220Z

Documents juridiques de MORAND FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur MORAND FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MORAND FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MORAND FREDERIC est 348 939 828. Le SIRET de son siège social est 348 939 828 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55348939828.

Où se situe le siège social de MORAND FREDERIC ?

Le siège social de MORAND FREDERIC est situé Montagny, 73340 Arith.

MORAND FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND FREDERIC.

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