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MORAND FREDERIC

Active
Siren440 927 143Entrepreneur individuel74470 BELLEVAUXCréée le 01 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 927 143, MORAND FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Cluse la Cluse, 74470 Bellevaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MORAND FREDERIC

Dénomination
MORAND FREDERIC
SIREN
440 927 143
SIRET (siège)
440 927 143 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07440927143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 927 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 mars 2002
Siège social
LD LA CLUSE LA CLUSE, 74470, BELLEVAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND FREDERIC

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MORAND FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74470 BELLEVAUXSiègeActif

    440 927 143 00014 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MORAND FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2002

Questions fréquentes sur MORAND FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MORAND FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MORAND FREDERIC est 440 927 143. Le SIRET de son siège social est 440 927 143 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07440927143.

Où se situe le siège social de MORAND FREDERIC ?

Le siège social de MORAND FREDERIC est situé Ld la Cluse la Cluse, 74470 Bellevaux.

MORAND FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND FREDERIC.

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