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MORAND MELANIE

Active
Siren477 697 833Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 juillet 2004

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MORAND MELANIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2004, identifié par le SIREN 477 697 833. Elle est domiciliée 11 av de Montrapon, 25000 Besancon. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MORAND MELANIE

Dénomination
MORAND MELANIE
SIREN
477 697 833
SIRET (siège)
477 697 833 00036
N° TVA intracommunautaire
FR88477697833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 697 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
11 AV DE MONTRAPON, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORAND MELANIE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MORAND MELANIE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    477 697 833 00036 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 9003A

  • 69002 LYONFermé

    477 697 833 00010 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 923A

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    477 697 833 00028 · ouvert le 16 mai 2007 · NAF 9003A

Conformité de MORAND MELANIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND MELANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND MELANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORAND MELANIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur MORAND MELANIE

Quel est le numéro SIREN de MORAND MELANIE ?

Le numéro SIREN de MORAND MELANIE est 477 697 833. Le SIRET de son siège social est 477 697 833 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88477697833.

Où se situe le siège social de MORAND MELANIE ?

Le siège social de MORAND MELANIE est situé 11 av de Montrapon, 25000 Besancon.

MORAND MELANIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND MELANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND MELANIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND MELANIE.

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