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MORAND PASCAL

Active
Siren320 949 159Entrepreneur individuel62290 NOEUX-LES-MINESCréée le 30 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juillet 1997 sous le numéro SIREN 320 949 159. Son siège social est situé 195 rue Nationale, 62290 Noeux-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454A.

Fiche d'identité de MORAND PASCAL

Dénomination
MORAND PASCAL
SIREN
320 949 159
SIRET (siège)
320 949 159 00034
N° TVA intracommunautaire
FR75320949159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 949 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454A
Date de création
30 juillet 1997
Siège social
195 RUE NATIONALE, 62290, NOEUX-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND PASCAL

PLATRERIE D'INTERIEUR ISOLATION MENUISERIE

Finances de MORAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 62290 NOEUX-LES-MINESSiègeFermé

    320 949 159 00034 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 454A

Documents juridiques de MORAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 1997

Questions fréquentes sur MORAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORAND PASCAL est 320 949 159. Le SIRET de son siège social est 320 949 159 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75320949159.

Où se situe le siège social de MORAND PASCAL ?

Le siège social de MORAND PASCAL est situé 195 rue Nationale, 62290 Noeux-les-Mines.

MORAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND PASCAL.

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