MORAND SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
MORAND SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2021 sous le numéro SIREN 902 610 468. Elle est domiciliée rue des Cerfs Girandieres Soleil de Gascogne, 40990 Saint-Paul-les-Dax. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MORAND SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MORAND SEBASTIEN
- SIREN
- 902 610 468
- SIRET (siège)
- 902 610 468 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77902610468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 610 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 février 2021
- Siège social
- RUE DES CERFS GIRANDIERES SOLEIL DE GASCOGNE, 40990, SAINT-PAUL-LES-DAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORAND SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de MORAND SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40990 SAINT-PAUL-LES-DAXSiègeActif
902 610 468 00016 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 6820A
Conformité de MORAND SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORAND SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORAND SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2021
Questions fréquentes sur MORAND SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MORAND SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MORAND SEBASTIEN est 902 610 468. Le SIRET de son siège social est 902 610 468 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77902610468.
Où se situe le siège social de MORAND SEBASTIEN ?
Le siège social de MORAND SEBASTIEN est situé rue des Cerfs Girandieres Soleil de Gascogne, 40990 Saint-Paul-les-Dax.
MORAND SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORAND SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORAND SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND SEBASTIEN.
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