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MORAUX PASCAL

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Siren511 361 461Entrepreneur individuel38700 LA TRONCHECréée le 30 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAUX PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 361 461. Elle est domiciliée 117 B Grande rue, 38700 La Tronche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORAUX PASCAL

Dénomination
MORAUX PASCAL
SIREN
511 361 461
SIRET (siège)
511 361 461 00029
N° TVA intracommunautaire
FR04511361461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 361 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mars 2009
Siège social
117 B GRANDE RUE, 38700, LA TRONCHE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORAUX PASCAL

Location de logements

Finances de MORAUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAUX PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 38700 LA TRONCHESiègeActif

    511 361 461 00029 · ouvert le 25 mai 2022 · NAF 6820A

  • 38220 VizilleActif

    511 361 461 00037 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

  • 38330 SAINT-NAZAIRE-LES-EYMESFermé

    511 361 461 00011 · ouvert le 30 mars 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de MORAUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2009

Questions fréquentes sur MORAUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORAUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORAUX PASCAL est 511 361 461. Le SIRET de son siège social est 511 361 461 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04511361461.

Où se situe le siège social de MORAUX PASCAL ?

Le siège social de MORAUX PASCAL est situé 117 B Grande rue, 38700 La Tronche.

MORAUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAUX PASCAL.

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