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MORCEL JACQUES

Active
Siren421 405 556Entrepreneur individuel14380 LANDELLES-ET-COUPIGNYCréée le 08 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORCEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 405 556. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte St Sever, 14380 Landelles-et-Coupigny. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORCEL JACQUES

Dénomination
MORCEL JACQUES
SIREN
421 405 556
SIRET (siège)
421 405 556 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63421405556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 405 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
08 janvier 1999
Siège social
RTE ST SEVER, 14380, LANDELLES-ET-COUPIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORCEL JACQUES

Activités des organisations religieuses

Finances de MORCEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORCEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORCEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14380 LANDELLES-ET-COUPIGNYSiègeActif

    421 405 556 00018 · ouvert le 08 janvier 1999 · NAF 9491Z

Documents juridiques de MORCEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORCEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORCEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORCEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORCEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORCEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORCEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1999

Questions fréquentes sur MORCEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MORCEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MORCEL JACQUES est 421 405 556. Le SIRET de son siège social est 421 405 556 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63421405556.

Où se situe le siège social de MORCEL JACQUES ?

Le siège social de MORCEL JACQUES est situé Rte St Sever, 14380 Landelles-et-Coupigny.

MORCEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MORCEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORCEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORCEL JACQUES.

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