MOREAU Bernard

Active

Siren103 911 558Entrepreneur individuel83240 Cavalaire-sur-MerCréée le 17 avril 2026

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 103 911 558, MOREAU Bernard est un entrepreneur individuel créé le 17 avril 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve AV Frédéric Mistral LE GRAND PAVOIS, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MOREAU Bernard

INSEE

Dénomination: MOREAU Bernard
SIREN: 103 911 558
SIRET (siège): 103 911 558 00015
N° TVA intracommunautaire: FR63103911558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 103 911 558
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 17 avril 2026
Siège social: AV Frédéric Mistral LE GRAND PAVOIS, 83240, Cavalaire-sur-Mer
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOREAU Bernard

Loueur en meublé non professionnel

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Établissements de MOREAU Bernard

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83240 Cavalaire-sur-MerSiègeActif
103 911 558 00015 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Conformité de MOREAU Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREAU Bernard

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 avril 2026création
Date d'effet : 17 avril 2026

Questions fréquentes sur MOREAU Bernard

Quel est le numéro SIREN de MOREAU Bernard ?

Le numéro SIREN de MOREAU Bernard est 103 911 558. Le SIRET de son siège social est 103 911 558 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63103911558.

Où se situe le siège social de MOREAU Bernard ?

Le siège social de MOREAU Bernard est situé AV Frédéric Mistral LE GRAND PAVOIS, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

MOREAU Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU Bernard.

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