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MOREAU BERNARD

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Siren329 751 853Entrepreneur individuel63700 SAINT-ELOY-LES-MINESCréée le 03 mai 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 751 853, MOREAU BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 3 mai 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 128 rue Jean Jaures, 63700 Saint-Eloy-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOREAU BERNARD

Dénomination
MOREAU BERNARD
SIREN
329 751 853
SIRET (siège)
329 751 853 00048
N° TVA intracommunautaire
FR04329751853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 751 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mai 1984
Siège social
128 RUE JEAN JAURES, 63700, SAINT-ELOY-LES-MINES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOREAU BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de MOREAU BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREAU BERNARD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 63700 SAINT-ELOY-LES-MINESSiègeActif

    329 751 853 00048 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    329 751 853 00022 · ouvert le 31 janvier 1990 · NAF 748B

  • 25000 BESANCONFermé

    329 751 853 00030 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 748B

  • 25000 BESANCONFermé

    329 751 853 00055 · ouvert le 04 avril 2011 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MOREAU BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1984

Questions fréquentes sur MOREAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREAU BERNARD est 329 751 853. Le SIRET de son siège social est 329 751 853 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04329751853.

Où se situe le siège social de MOREAU BERNARD ?

Le siège social de MOREAU BERNARD est situé 128 rue Jean Jaures, 63700 Saint-Eloy-les-Mines.

MOREAU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU BERNARD.

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