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MOREAU BERNARD

Active
Siren400 359 345Entrepreneur individuel89113 CHARBUYCréée le 01 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1995, identifié par le SIREN 400 359 345. Elle est domiciliée 40 rue des Bois, 89113 Charbuy. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MOREAU BERNARD

Dénomination
MOREAU BERNARD
SIREN
400 359 345
SIRET (siège)
400 359 345 00024
N° TVA intracommunautaire
FR88400359345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 359 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 avril 1995
Siège social
40 RUE DES BOIS, 89113, CHARBUY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREAU BERNARD

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOREAU BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 89113 CHARBUYSiègeFermé

    400 359 345 00024 · ouvert le 15 septembre 2002 · NAF 0113Z

  • 89113 CHARBUYFermé

    400 359 345 00016 · NAF 526D

Documents juridiques de MOREAU BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur MOREAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREAU BERNARD est 400 359 345. Le SIRET de son siège social est 400 359 345 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88400359345.

Où se situe le siège social de MOREAU BERNARD ?

Le siège social de MOREAU BERNARD est situé 40 rue des Bois, 89113 Charbuy.

MOREAU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU BERNARD.

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