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MOREAU BERNARD

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Siren784 926 701Entrepreneur individuel91220 BRETIGNY-SUR-ORGECréée le 12 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 784 926 701, MOREAU BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 1992. Son siège social est situé 14 rue des Longs Pres, 91220 Bretigny-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de MOREAU BERNARD

Dénomination
MOREAU BERNARD
SIREN
784 926 701
SIRET (siège)
784 926 701 00029
N° TVA intracommunautaire
FR64784926701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 784 926 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
12 janvier 1992
Siège social
14 RUE DES LONGS PRES, 91220, BRETIGNY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU BERNARD

Agences immobilières

Finances de MOREAU BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91220 BRETIGNY-SUR-ORGESiègeActif

    784 926 701 00029 · ouvert le 12 janvier 1992 · NAF 6831Z

Documents juridiques de MOREAU BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1992

Questions fréquentes sur MOREAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREAU BERNARD est 784 926 701. Le SIRET de son siège social est 784 926 701 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64784926701.

Où se situe le siège social de MOREAU BERNARD ?

Le siège social de MOREAU BERNARD est situé 14 rue des Longs Pres, 91220 Bretigny-sur-Orge.

MOREAU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU BERNARD.

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