MOREAU FABRICE
Fermée5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
MOREAU FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 822 472 916. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 PRO Sainte-marie, 71100 Chalon-sur-Saône. MOREAU FABRICE relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z). MOREAU FABRICE ne figure plus parmi les unités actives du registre.
Fiche d'identité de MOREAU FABRICE
INSEE- Dénomination
- MOREAU FABRICE
- SIREN
- 822 472 916
- SIRET (siège)
- 822 472 916 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR78822472916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 472 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- -
- Siège social
- 17 PRO Sainte-marie, 71100, Chalon-sur-Saône
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MOREAU FABRICE
Location AirBnB
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Établissements de MOREAU FABRICE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 71100 Chalon-sur-SaôneSiègeFermé
822 472 916 00037 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 5520Z
- 71100 Chalon-sur-SaôneFermé
822 472 916 00029 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 5520Z
Documents juridiques de MOREAU FABRICE
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MOREAU FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREAU FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREAU FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MOREAU FABRICE
Quel est le numéro SIREN de MOREAU FABRICE ?
Le numéro SIREN de MOREAU FABRICE est 822 472 916. Le SIRET de son siège social est 822 472 916 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78822472916.
Où se situe le siège social de MOREAU FABRICE ?
Le siège social de MOREAU FABRICE est situé 17 PRO Sainte-marie, 71100 Chalon-sur-Saône.
MOREAU FABRICE est-elle toujours en activité ?
Non, MOREAU FABRICE n'est plus en activité.
MOREAU FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU FABRICE.
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