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MOREAU RAPHAEL

Active
Siren309 491 116Entrepreneur individuel73300 VILLAREMBERT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 309 491 116, MOREAU RAPHAEL est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée Voslok le Corbier, 73300 Villarembert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOREAU RAPHAEL

Dénomination
MOREAU RAPHAEL
SIREN
309 491 116
SIRET (siège)
309 491 116 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30309491116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 491 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
VOSLOK LE CORBIER, 73300, VILLAREMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU RAPHAEL

Location de logements

Finances de MOREAU RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73300 VILLAREMBERTSiègeActif

    309 491 116 00013 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOREAU RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOREAU RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MOREAU RAPHAEL est 309 491 116. Le SIRET de son siège social est 309 491 116 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30309491116.

Où se situe le siège social de MOREAU RAPHAEL ?

Le siège social de MOREAU RAPHAEL est situé Voslok le Corbier, 73300 Villarembert.

MOREAU RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU RAPHAEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU RAPHAEL.

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