MOREAU SEBASTIEN
Active7729Z · Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
MOREAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 072 322. Son siège social est situé 3 ALL du Bonheur, 27400 Surville. Elle exerce une activité de location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 7729Z).
Fiche d'identité de MOREAU SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOREAU SEBASTIEN
- SIREN
- 992 072 322
- SIRET (siège)
- 992 072 322 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR25992072322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 072 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7729Z - Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
- Date de création
- 14 octobre 2025
- Siège social
- 3 ALL du Bonheur, 27400, Surville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MOREAU SEBASTIEN
LOCATION POUR EVENEMENTIEL TABLES CHAISES VAISSELLES BARNUM
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Établissements de MOREAU SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27400 SurvilleSiègeActif
992 072 322 00017 · ouvert le 13 septembre 2025 · NAF 7729Z
Documents juridiques de MOREAU SEBASTIEN
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MOREAU SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREAU SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-14 · Début d'activité : 2025-09-13
- création
Date d'effet : 14 octobre 2025
Questions fréquentes sur MOREAU SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOREAU SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOREAU SEBASTIEN est 992 072 322. Le SIRET de son siège social est 992 072 322 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25992072322.
Où se situe le siège social de MOREAU SEBASTIEN ?
Le siège social de MOREAU SEBASTIEN est situé 3 ALL du Bonheur, 27400 Surville.
MOREAU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREAU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREAU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU SEBASTIEN.
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