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MOREIRA SEBASTIEN

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Siren501 658 975Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 2007

9319Z · Autres activités liées au sport

Enregistré sous le numéro SIREN 501 658 975, MOREIRA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du Repos, 25000 Besancon. MOREIRA SEBASTIEN relève du secteur autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).

Fiche d'identité de MOREIRA SEBASTIEN

Dénomination
MOREIRA SEBASTIEN
SIREN
501 658 975
SIRET (siège)
501 658 975 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15501658975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 658 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z - Autres activités liées au sport
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
15 RUE DU REPOS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREIRA SEBASTIEN

Autres activités liées au sport

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Établissements de MOREIRA SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    501 658 975 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9319Z

Conformité de MOREIRA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREIRA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREIRA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREIRA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur MOREIRA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOREIRA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOREIRA SEBASTIEN est 501 658 975. Le SIRET de son siège social est 501 658 975 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15501658975.

Où se situe le siège social de MOREIRA SEBASTIEN ?

Le siège social de MOREIRA SEBASTIEN est situé 15 rue du Repos, 25000 Besancon.

MOREIRA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREIRA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREIRA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREIRA SEBASTIEN.