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MOREL ARSENE

Active
Siren908 063 167Entrepreneur individuel46260 SAILLACCréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL ARSENE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 908 063 167. Elle est domiciliée Mas Laborie, 46260 Saillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de MOREL ARSENE

Dénomination
MOREL ARSENE
SIREN
908 063 167
SIRET (siège)
908 063 167 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94908063167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 063 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
MAS LABORIE, 46260, SAILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL ARSENE

Autre création artistique

Finances de MOREL ARSENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL ARSENE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL ARSENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46260 SAILLACSiègeActif

    908 063 167 00013 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOREL ARSENE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL ARSENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL ARSENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL ARSENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur MOREL ARSENE

Quel est le numéro SIREN de MOREL ARSENE ?

Le numéro SIREN de MOREL ARSENE est 908 063 167. Le SIRET de son siège social est 908 063 167 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94908063167.

Où se situe le siège social de MOREL ARSENE ?

Le siège social de MOREL ARSENE est situé Mas Laborie, 46260 Saillac.

MOREL ARSENE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL ARSENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL ARSENE.

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