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MOREL BERNADETTE

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Siren399 657 808Entrepreneur individuel48300 NAUSSAC-FONTANESCréée le 01 janvier 1992

6820A · Location de logements

MOREL BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 399 657 808. Son siège social est situé rue de la Ponteyre, 48300 Naussac-Fontanes. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MOREL BERNADETTE

Dénomination
MOREL BERNADETTE
SIREN
399 657 808
SIRET (siège)
399 657 808 00024
N° TVA intracommunautaire
FR86399657808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 657 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
RUE DE LA PONTEYRE, 48300, NAUSSAC-FONTANES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL BERNADETTE

Location de logements

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Établissements de MOREL BERNADETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 48300 NAUSSAC-FONTANESSiègeActif

    399 657 808 00024 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6820A

  • 45100 ORLEANSFermé

    399 657 808 00016 · NAF 702A

Conformité de MOREL BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur MOREL BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de MOREL BERNADETTE est 399 657 808. Le SIRET de son siège social est 399 657 808 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86399657808.

Où se situe le siège social de MOREL BERNADETTE ?

Le siège social de MOREL BERNADETTE est situé rue de la Ponteyre, 48300 Naussac-Fontanes.

MOREL BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNADETTE.