MOREL BERNADETTE
Active6820A · Location de logements
MOREL BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 399 657 808. Son siège social est situé rue de la Ponteyre, 48300 Naussac-Fontanes. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MOREL BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- MOREL BERNADETTE
- SIREN
- 399 657 808
- SIRET (siège)
- 399 657 808 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR86399657808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 657 808
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- RUE DE LA PONTEYRE, 48300, NAUSSAC-FONTANES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOREL BERNADETTE
Location de logements
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Établissements de MOREL BERNADETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 48300 NAUSSAC-FONTANESSiègeActif
399 657 808 00024 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6820A
- 45100 ORLEANSFermé
399 657 808 00016 · NAF 702A
Conformité de MOREL BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur MOREL BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de MOREL BERNADETTE est 399 657 808. Le SIRET de son siège social est 399 657 808 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86399657808.
Où se situe le siège social de MOREL BERNADETTE ?
Le siège social de MOREL BERNADETTE est situé rue de la Ponteyre, 48300 Naussac-Fontanes.
MOREL BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNADETTE.
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