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MOREL BERNARD

Active
Siren499 420 800Entrepreneur individuel88700 RAMBERVILLERSCréée le 01 août 2007

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOREL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2007, identifié par le SIREN 499 420 800. Son siège social est situé 44 Fg de Charmes, 88700 Rambervillers. MOREL BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MOREL BERNARD

Dénomination
MOREL BERNARD
SIREN
499 420 800
SIRET (siège)
499 420 800 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24499420800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 420 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 août 2007
Siège social
44 FG DE CHARMES, 88700, RAMBERVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL BERNARD

Autre création artistique

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Établissements de MOREL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88700 RAMBERVILLERSSiègeActif

    499 420 800 00017 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 9003B

Conformité de MOREL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2007

Questions fréquentes sur MOREL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREL BERNARD est 499 420 800. Le SIRET de son siège social est 499 420 800 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24499420800.

Où se situe le siège social de MOREL BERNARD ?

Le siège social de MOREL BERNARD est situé 44 Fg de Charmes, 88700 Rambervillers.

MOREL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNARD.

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