MOREL COMPOSITES

Active

Siren489 504 514SARL88230 FRAIZECréée le 30 avril 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOREL COMPOSITES est une SARL immatriculée le 30 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 504 514. Son siège social est situé 36 Rte de Guerreau, 88230 Fraize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2229A. La direction est assurée par PASCAL MOREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MOREL COMPOSITES

INSEE

Dénomination: MOREL COMPOSITES
SIREN: 489 504 514
SIRET (siège): 489 504 514 00014
N° TVA intracommunautaire: FR96489504514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 489 504 514
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 2229A
Date de création: 30 avril 2006
Siège social: 36 RTE DE GUERREAU, 88230, FRAIZE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de MOREL COMPOSITES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL COMPOSITES

INSEE

PASCAL MOREL

Gérant

Depuis la création (30 avril 2006) · 20 ans

Établissements de MOREL COMPOSITES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

88230 FRAIZESiègeFermé
489 504 514 00014 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 2229A

Documents juridiques de MOREL COMPOSITES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2006

Acte

Comptes annuels de MOREL COMPOSITES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL COMPOSITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL COMPOSITES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL COMPOSITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOREL COMPOSITES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOREL COMPOSITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL COMPOSITES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 novembre 2014Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

22 février 2024création
Date d'effet : 30 avril 2006

Questions fréquentes sur MOREL COMPOSITES

Quel est le numéro SIREN de MOREL COMPOSITES ?

Le numéro SIREN de MOREL COMPOSITES est 489 504 514. Le SIRET de son siège social est 489 504 514 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96489504514.

Qui dirige MOREL COMPOSITES ?

MOREL COMPOSITES est dirigée par PASCAL MOREL, gérant.

Où se situe le siège social de MOREL COMPOSITES ?

Le siège social de MOREL COMPOSITES est situé 36 Rte de Guerreau, 88230 Fraize.