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MOREL DANIEL

Active
Siren345 168 520Entrepreneur individuel27310 BOURG-ACHARDCréée le 01 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 345 168 520, MOREL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Garlet, 27310 Bourg-Achard. Son activité principale relève du code NAF 602L.

Fiche d'identité de MOREL DANIEL

Dénomination
MOREL DANIEL
SIREN
345 168 520
SIRET (siège)
345 168 520 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17345168520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 168 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
RUE GARLET, 27310, BOURG-ACHARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOREL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27310 BOURG-ACHARDSiègeFermé

    345 168 520 00012 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 602L

Documents juridiques de MOREL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur MOREL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOREL DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOREL DANIEL est 345 168 520. Le SIRET de son siège social est 345 168 520 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17345168520.

Où se situe le siège social de MOREL DANIEL ?

Le siège social de MOREL DANIEL est situé rue Garlet, 27310 Bourg-Achard.

MOREL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DANIEL.

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