MOREL DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 421 272 766. Son siège social est situé Tyran, 01660 Mezeriat. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOREL DANIEL
INSEE- Dénomination
- MOREL DANIEL
- SIREN
- 421 272 766
- SIRET (siège)
- 421 272 766 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR72421272766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 272 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- TYRAN, 01660, MEZERIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOREL DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01660 MEZERIATSiègeActif
421 272 766 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOREL DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur MOREL DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MOREL DANIEL ?
Le numéro SIREN de MOREL DANIEL est 421 272 766. Le SIRET de son siège social est 421 272 766 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72421272766.
Où se situe le siège social de MOREL DANIEL ?
Le siège social de MOREL DANIEL est situé Tyran, 01660 Mezeriat.
MOREL DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DANIEL.
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