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MOREL FRANCK

Active
Siren817 618 804Entrepreneur individuel01250 MONTAGNATCréée le 05 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 618 804. Elle est domiciliée Che de Pombeau, 01250 Montagnat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MOREL FRANCK

Dénomination
MOREL FRANCK
SIREN
817 618 804
SIRET (siège)
817 618 804 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61817618804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 618 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
05 janvier 2016
Siège social
CHE DE POMBEAU, 01250, MONTAGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL FRANCK

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOREL FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 MONTAGNATSiègeActif

    817 618 804 00014 · ouvert le 05 janvier 2016 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MOREL FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2016

Questions fréquentes sur MOREL FRANCK

Quel est le numéro SIREN de MOREL FRANCK ?

Le numéro SIREN de MOREL FRANCK est 817 618 804. Le SIRET de son siège social est 817 618 804 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61817618804.

Où se situe le siège social de MOREL FRANCK ?

Le siège social de MOREL FRANCK est situé Che de Pombeau, 01250 Montagnat.

MOREL FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FRANCK.

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