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MOREL FRANCOIS

Active
Siren528 447 022Entrepreneur individuel14800 SAINT-ARNOULTCréée le 08 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 447 022, MOREL FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 8 juillet 2010. Elle est domiciliée Zac du Quartier de la Verdure le Clos du Prieure, 14800 Saint-Arnoult. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL FRANCOIS

Dénomination
MOREL FRANCOIS
SIREN
528 447 022
SIRET (siège)
528 447 022 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44528447022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 447 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 juillet 2010
Siège social
ZAC DU QUARTIER DE LA VERDURE LE CLOS DU PRIEURE, 14800, SAINT-ARNOULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL FRANCOIS

Location de logements

Finances de MOREL FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14800 SAINT-ARNOULTSiègeActif

    528 447 022 00013 · ouvert le 08 juillet 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOREL FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2010

Questions fréquentes sur MOREL FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de MOREL FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de MOREL FRANCOIS est 528 447 022. Le SIRET de son siège social est 528 447 022 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44528447022.

Où se situe le siège social de MOREL FRANCOIS ?

Le siège social de MOREL FRANCOIS est situé Zac du Quartier de la Verdure le Clos du Prieure, 14800 Saint-Arnoult.

MOREL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FRANCOIS.

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