CheckersProcédures

MOREL FREDERIC

Active
Siren441 803 467Entrepreneur individuel31000 ToulouseCréée le 18 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 803 467, MOREL FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 18 avril 2002. Son siège social est situé 1 RUE Paul Mériel, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de MOREL FREDERIC

Dénomination
MOREL FREDERIC
SIREN
441 803 467
SIRET (siège)
441 803 467 00105
N° TVA intracommunautaire
FR85441803467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 803 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
18 avril 2002
Siège social
1 RUE Paul Mériel, 31000, Toulouse
Établissements
10
Statut
Active

Objet social de MOREL FREDERIC

Architecte

Finances de MOREL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL FREDERIC

10 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 ToulouseSiègeActif

    441 803 467 00105 · ouvert le 12 décembre 2023 · NAF 7111Z

  • 30000 NIMESFermé

    441 803 467 00014 · ouvert le 18 avril 2002 · NAF 742A

  • 30700 UZESFermé

    441 803 467 00022 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 742A

  • 30700 UZESFermé

    441 803 467 00030 · ouvert le 15 septembre 2004 · NAF 742A

  • 30700 UZESFermé

    441 803 467 00048 · ouvert le 17 octobre 2005 · NAF 7111Z

  • 75013 PARIS 13Fermé

    441 803 467 00055 · ouvert le 21 juin 2010 · NAF 7111Z

  • 10000 TROYESFermé

    441 803 467 00063 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 9003B

  • 38350 LA MUREFermé

    441 803 467 00071 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 7490A

  • 75010 PARIS 10Fermé

    441 803 467 00089 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 9003A

  • 30700 UZESFermé

    441 803 467 00097 · ouvert le 31 octobre 2019 · NAF 7490A

Documents juridiques de MOREL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2002

Questions fréquentes sur MOREL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOREL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOREL FREDERIC est 441 803 467. Le SIRET de son siège social est 441 803 467 00105. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85441803467.

Où se situe le siège social de MOREL FREDERIC ?

Le siège social de MOREL FREDERIC est situé 1 RUE Paul Mériel, 31000 Toulouse.

MOREL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité à Toulouse

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Activités d'architecture à Toulouse

Entreprises du même secteur à Toulouse

Entreprises à Toulouse

Toutes les entreprises à Toulouse