MOREL FRERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
MOREL FRERES est une SCI immatriculée le 16 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 591 978. Elle est domiciliée 11 av de Schwabmunchen, 90200 Giromagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DENIS MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MOREL FRERES
INSEE- Dénomination
- MOREL FRERES
- SIREN
- 444 591 978
- SIRET (siège)
- 444 591 978 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR47444591978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 591 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 décembre 2002
- Siège social
- 11 AV DE SCHWABMUNCHEN, 90200, GIROMAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL FRERES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOREL FRERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL FRERES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2009
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOREL FRERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90200 GIROMAGNYSiègeActif
444 591 978 00010 · ouvert le 05 novembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOREL FRERES
INPIComptes annuels de MOREL FRERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MOREL FRERES. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 juin 2001 · N° 98-14.247
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOREL FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL FRERES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREL Denis
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant(e) : MOREL Denis.
- création
Date d'effet : 16 décembre 2002
Questions fréquentes sur MOREL FRERES
Quel est le numéro SIREN de MOREL FRERES ?
Le numéro SIREN de MOREL FRERES est 444 591 978. Le SIRET de son siège social est 444 591 978 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47444591978.
Qui dirige MOREL FRERES ?
MOREL FRERES est dirigée par DENIS MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOREL FRERES ?
Le siège social de MOREL FRERES est situé 11 av de Schwabmunchen, 90200 Giromagny.
MOREL FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FRERES.
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