MOREL FRERES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 542 756, MOREL FRERES est une société civile créée le 29 février 2008. Son siège social est situé 17 av de l'Industrie, 69960 Corbas. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MARC MOREL, gérant.
Fiche d'identité de MOREL FRERES
INSEE- Dénomination
- MOREL FRERES
- SIREN
- 502 542 756
- SIRET (siège)
- 502 542 756 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57502542756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 542 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 février 2008
- Siège social
- 17 AV DE L'INDUSTRIE, 69960, CORBAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL FRERES
Acquisition et gestion de tènement immobilier.
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Finances de MOREL FRERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL FRERES
INSEEÉtablissements de MOREL FRERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69960 CORBASSiègeActif
502 542 756 00015 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOREL FRERES
INPIConformité de MOREL FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MOREL FRERES. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 juin 2001 · N° 98-14.247
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOREL FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL FRERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-15
- création
Date d'effet : 29 février 2008
Questions fréquentes sur MOREL FRERES
Quel est le numéro SIREN de MOREL FRERES ?
Le numéro SIREN de MOREL FRERES est 502 542 756. Le SIRET de son siège social est 502 542 756 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57502542756.
Qui dirige MOREL FRERES ?
MOREL FRERES est dirigée par JEAN-MARC MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOREL FRERES ?
Le siège social de MOREL FRERES est situé 17 av de l'Industrie, 69960 Corbas.
MOREL FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FRERES.
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