MOREL JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 394 472 757. Elle est domiciliée 111 rue Cyrille Chapuis, 01450 Cerdon. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de MOREL JACQUES
INSEE- Dénomination
- MOREL JACQUES
- SIREN
- 394 472 757
- SIRET (siège)
- 394 472 757 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47394472757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 472 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 111 RUE CYRILLE CHAPUIS, 01450, CERDON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL JACQUES
Culture de la vigne
Finances de MOREL JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01450 CERDONSiègeActif
394 472 757 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MOREL JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur MOREL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MOREL JACQUES ?
Le numéro SIREN de MOREL JACQUES est 394 472 757. Le SIRET de son siège social est 394 472 757 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47394472757.
Où se situe le siège social de MOREL JACQUES ?
Le siège social de MOREL JACQUES est situé 111 rue Cyrille Chapuis, 01450 Cerdon.
MOREL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JACQUES.
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