ROUGEMONT SYLVAIN
Active0121Z · Culture de la vigne
ROUGEMONT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1989 sous le numéro SIREN 350 568 689. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Pierre Auguste Chavant, 01450 Cerdon. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ROUGEMONT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- ROUGEMONT SYLVAIN
- SIREN
- 350 568 689
- SIRET (siège)
- 350 568 689 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR69350568689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 568 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 février 1989
- Siège social
- 41 RUE PIERRE AUGUSTE CHAVANT, 01450, CERDON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUGEMONT SYLVAIN
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROUGEMONT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01450 CERDONSiègeActif
350 568 689 00011 · ouvert le 31 janvier 1989 · NAF 0121Z
Conformité de ROUGEMONT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGEMONT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUGEMONT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUGEMONT SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1989
Questions fréquentes sur ROUGEMONT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de ROUGEMONT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de ROUGEMONT SYLVAIN est 350 568 689. Le SIRET de son siège social est 350 568 689 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69350568689.
Où se situe le siège social de ROUGEMONT SYLVAIN ?
Le siège social de ROUGEMONT SYLVAIN est situé 41 rue Pierre Auguste Chavant, 01450 Cerdon.
ROUGEMONT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUGEMONT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUGEMONT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGEMONT SYLVAIN.
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