MOREL JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
MOREL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 772 541. Son siège social est situé Ld les Sapins, 69400 Porte-des-Pierres-Dorees. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MOREL JEAN
INSEE- Dénomination
- MOREL JEAN
- SIREN
- 380 772 541
- SIRET (siège)
- 380 772 541 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45380772541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 772 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LD LES SAPINS, 69400, PORTE-DES-PIERRES-DOREES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL JEAN
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOREL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 PORTE-DES-PIERRES-DOREESSiègeActif
380 772 541 00013 · ouvert le 11 novembre 1989 · NAF 0121Z
Conformité de MOREL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur MOREL JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?
Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 380 772 541. Le SIRET de son siège social est 380 772 541 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45380772541.
Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?
Le siège social de MOREL JEAN est situé Ld les Sapins, 69400 Porte-des-Pierres-Dorees.
MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.
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