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MOREL JEAN

Active
Siren391 227 014Entrepreneur individuel64110 GELOSCréée le 19 avril 1993

9003B · Autre création artistique

MOREL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 1993, identifié par le SIREN 391 227 014. Le siège social de l'entreprise se trouve 143 av Montfleury, 64110 Gelos. MOREL JEAN relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MOREL JEAN

Dénomination
MOREL JEAN
SIREN
391 227 014
SIRET (siège)
391 227 014 00035
N° TVA intracommunautaire
FR66391227014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 227 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
19 avril 1993
Siège social
143 AV MONTFLEURY, 64110, GELOS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL JEAN

Autre création artistique

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Établissements de MOREL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64110 GELOSSiègeActif

    391 227 014 00035 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 9003B

  • 64110 GELOSFermé

    391 227 014 00019 · ouvert le 19 avril 1993 · NAF 741J

Conformité de MOREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 1993

Marques déposées par MOREL JEAN

MOREL JEAN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KANUMERA

    N° 94508696 · Déposée le 21 février 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 21 février 2004

  • KANUMERA

    N° 93485991 · Déposée le 28 septembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 28 septembre 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 391 227 014. Le SIRET de son siège social est 391 227 014 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66391227014.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé 143 av Montfleury, 64110 Gelos.

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.

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