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MOREL JEAN

Active
Siren404 998 593Entrepreneur individuel15500 BONNACCréée le 20 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 998 593, MOREL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 20 novembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Pierrefitte, 15500 Bonnac. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL JEAN

Dénomination
MOREL JEAN
SIREN
404 998 593
SIRET (siège)
404 998 593 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78404998593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 998 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
20 novembre 1989
Siège social
PIERREFITTE, 15500, BONNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JEAN

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MOREL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15500 BONNACSiègeActif

    404 998 593 00010 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOREL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1989

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 404 998 593. Le SIRET de son siège social est 404 998 593 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78404998593.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé Pierrefitte, 15500 Bonnac.

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.

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