MOREL JEAN-JACQUES
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 821 839 909, MOREL JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 27 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bettets Dessus Valfrejus, 73500 Modane. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MOREL JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- MOREL JEAN-JACQUES
- SIREN
- 821 839 909
- SIRET (siège)
- 821 839 909 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26821839909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 839 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 juin 2016
- Siège social
- LES BETTETS DESSUS VALFREJUS, 73500, MODANE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOREL JEAN-JACQUES
Location de logements
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Établissements de MOREL JEAN-JACQUES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 73500 MODANESiègeActif
821 839 909 00016 · ouvert le 27 juin 2016 · NAF 6820A
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEActif
821 839 909 00024 · ouvert le 04 mai 2017 · NAF 6820A
Conformité de MOREL JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 2016
Questions fréquentes sur MOREL JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de MOREL JEAN-JACQUES est 821 839 909. Le SIRET de son siège social est 821 839 909 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26821839909.
Où se situe le siège social de MOREL JEAN-JACQUES ?
Le siège social de MOREL JEAN-JACQUES est situé Les Bettets Dessus Valfrejus, 73500 Modane.
MOREL JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN-JACQUES.
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