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MOREL PASCAL

Active
Siren532 402 575100070140 MontagneyCréée le 30 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL PASCAL est une 1000 immatriculée le 30 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 402 575. Son siège social est situé RUE du Paquis, 70140 Montagney. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de MOREL PASCAL

Dénomination
MOREL PASCAL
SIREN
532 402 575
SIRET (siège)
532 402 575 00023
N° TVA intracommunautaire
FR14532402575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 402 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
30 mai 2011
Siège social
RUE du Paquis, 70140, Montagney
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL PASCAL

architecte libéral

Finances de MOREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70140 MontagneySiègeActif

    532 402 575 00023 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 7111Z

  • 70140 MONTAGNEYSiègeActif

    532 402 575 00015 · ouvert le 30 mai 2011 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MOREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2011

Questions fréquentes sur MOREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL PASCAL est 532 402 575. Le SIRET de son siège social est 532 402 575 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14532402575.

Où se situe le siège social de MOREL PASCAL ?

Le siège social de MOREL PASCAL est situé RUE du Paquis, 70140 Montagney.

MOREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCAL.

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