MOREL STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2011, identifié par le SIREN 530 304 757. Son siège social est situé 1 rue du Bas du Cloux, 21340 Nolay. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOREL STEPHANE
INSEE- Dénomination
- MOREL STEPHANE
- SIREN
- 530 304 757
- SIRET (siège)
- 530 304 757 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR17530304757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 304 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 15 février 2011
- Siège social
- 1 RUE DU BAS DU CLOUX, 21340, NOLAY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MOREL STEPHANE
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de MOREL STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL STEPHANE
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 21340 NOLAYSiègeActif
530 304 757 00046 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 0124Z
- 21340 NOLAYActif
530 304 757 00020 · ouvert le 20 janvier 2012 · NAF 8130Z
- 71150 FONTAINESFermé
530 304 757 00012 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 0124Z
- 21590 SANTENAYFermé
530 304 757 00038 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 0124Z
Documents juridiques de MOREL STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL STEPHANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-10 · Début d'activité : 2012-01-20
- création
Date d'effet : 15 février 2011
Questions fréquentes sur MOREL STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de MOREL STEPHANE ?
Le numéro SIREN de MOREL STEPHANE est 530 304 757. Le SIRET de son siège social est 530 304 757 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17530304757.
Où se situe le siège social de MOREL STEPHANE ?
Le siège social de MOREL STEPHANE est situé 1 rue du Bas du Cloux, 21340 Nolay.
MOREL STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL STEPHANE.
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