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MOREL STEPHANE

Active
Siren530 304 757Entrepreneur individuel21340 NOLAYCréée le 15 février 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2011, identifié par le SIREN 530 304 757. Son siège social est situé 1 rue du Bas du Cloux, 21340 Nolay. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL STEPHANE

Dénomination
MOREL STEPHANE
SIREN
530 304 757
SIRET (siège)
530 304 757 00046
N° TVA intracommunautaire
FR17530304757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 304 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
15 février 2011
Siège social
1 RUE DU BAS DU CLOUX, 21340, NOLAY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOREL STEPHANE

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOREL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL STEPHANE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 21340 NOLAYSiègeActif

    530 304 757 00046 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 0124Z

  • 21340 NOLAYActif

    530 304 757 00020 · ouvert le 20 janvier 2012 · NAF 8130Z

  • 71150 FONTAINESFermé

    530 304 757 00012 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 0124Z

  • 21590 SANTENAYFermé

    530 304 757 00038 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MOREL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-10 · Début d'activité : 2012-01-20

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2011

Questions fréquentes sur MOREL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOREL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOREL STEPHANE est 530 304 757. Le SIRET de son siège social est 530 304 757 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17530304757.

Où se situe le siège social de MOREL STEPHANE ?

Le siège social de MOREL STEPHANE est situé 1 rue du Bas du Cloux, 21340 Nolay.

MOREL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL STEPHANE.