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MOREL Xavier

Active
Siren992 028 571Entrepreneur individuel27290 Condé-sur-RisleCréée le 30 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL Xavier est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2025, identifié par le SIREN 992 028 571. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 B RUE de la Courellerie, 27290 Condé-sur-Risle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOREL Xavier

Dénomination
MOREL Xavier
SIREN
992 028 571
SIRET (siège)
992 028 571 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13992028571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 028 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 septembre 2025
Siège social
13 B RUE de la Courellerie, 27290, Condé-sur-Risle
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL Xavier

Location meublée non professionnelle

Finances de MOREL Xavier

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL Xavier

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL Xavier

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27290 Condé-sur-RisleSiègeActif

    992 028 571 00014 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOREL Xavier

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL Xavier

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL Xavier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL Xavier

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL Xavier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL Xavier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL Xavier

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2025

Questions fréquentes sur MOREL Xavier

Quel est le numéro SIREN de MOREL Xavier ?

Le numéro SIREN de MOREL Xavier est 992 028 571. Le SIRET de son siège social est 992 028 571 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13992028571.

Où se situe le siège social de MOREL Xavier ?

Le siège social de MOREL Xavier est situé 13 B RUE de la Courellerie, 27290 Condé-sur-Risle.

MOREL Xavier est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL Xavier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL Xavier est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL Xavier.

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