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MOREL YVES

Active
Siren442 075 560Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 juin 2002

7410Z · Activités spécialisées de design

Enregistré sous le numéro SIREN 442 075 560, MOREL YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Diderot Espace Diderot - batiment B, 25000 Besancon. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de MOREL YVES

Dénomination
MOREL YVES
SIREN
442 075 560
SIRET (siège)
442 075 560 00056
N° TVA intracommunautaire
FR12442075560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 075 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
01 juin 2002
Siège social
BD DIDEROT ESPACE DIDEROT - BATIMENT B, 25000, BESANCON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOREL YVES

Activités spécialisées de design

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Établissements de MOREL YVES

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    442 075 560 00056 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 7410Z

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINEFermé

    442 075 560 00015 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 748K

  • 25000 BESANCONFermé

    442 075 560 00023 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 7410Z

  • 25000 BESANCONFermé

    442 075 560 00031 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7410Z

  • 25000 BESANCONFermé

    442 075 560 00049 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7410Z

Conformité de MOREL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2002

Marchés publics de MOREL YVES

10 marchés publics ont été notifiés à MOREL YVES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 736 k€.

  • FM SOCLAGE ET SECURISATION DES OEUVRES POUR LE PARCOURS PERMANENT DU CHATEAU DE KERGUEHENNEC

    DEPARTEMENT DU MORBIHAN · notifié le 17 août 2026 · Procédure adaptée · 7 mois

    55,0 k€Travaux
  • Scéographie amenagement permanent Mdt

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 17 août 2022 · Procédure adaptée · 6 mois

    100 k€Services
  • Aménagements scénographiques pour la reprise du parcours permanent du musée du temps.

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 07 mars 2022 · Procédure adaptée · 6 mois

    95,0 k€Travaux
  • Scéographie amenagement permanent Mdt

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 09 février 2022 · Procédure adaptée · 6 mois

    90,0 k€Services
  • Conception de la muséographie-scénographie de l’exposition Le passé des passages au MBAA

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 12 février 2020 · Procédure adaptée · 6 mois

    66,0 k€Services
  • Conception de la muséographie-scénographie de l’exposition Le passé des passages au MBAA

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 12 février 2020 · Procédure adaptée · 6 mois

    66,0 k€Services
  • Conception de la muséographie-scénographie de l’exposition Le passé des passages au MBAA

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 12 février 2020 · Procédure adaptée · 6 mois

    66,0 k€Services
  • Conception de la muséographie-scénographie de l’exposition Le passé des passages au MBAA

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 12 février 2020 · Procédure adaptée · 6 mois

    66,0 k€Services
  • Conception de la muséographie-scénographie de l’exposition Le passé des passages au MBAA

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 12 février 2020 · Procédure adaptée · 6 mois

    66,0 k€Services
  • Conception de la muséographie-scénographie de l’exposition Le passé des passages au MBAA

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 12 février 2020 · Procédure adaptée · 6 mois

    66,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MOREL YVES

Quel est le numéro SIREN de MOREL YVES ?

Le numéro SIREN de MOREL YVES est 442 075 560. Le SIRET de son siège social est 442 075 560 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12442075560.

Où se situe le siège social de MOREL YVES ?

Le siège social de MOREL YVES est situé bd Diderot Espace Diderot - batiment B, 25000 Besancon.

MOREL YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL YVES.