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MORELLE CATHERINE

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Siren412 231 508Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 01 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MORELLE CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 412 231 508. Son siège social est situé Mas de Forbin, 13104 Arles. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MORELLE CATHERINE

Dénomination
MORELLE CATHERINE
SIREN
412 231 508
SIRET (siège)
412 231 508 00018
N° TVA intracommunautaire
FR20412231508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 231 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
MAS DE FORBIN, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORELLE CATHERINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MORELLE CATHERINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    412 231 508 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Conformité de MORELLE CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORELLE CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORELLE CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORELLE CATHERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MORELLE CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de MORELLE CATHERINE ?

Le numéro SIREN de MORELLE CATHERINE est 412 231 508. Le SIRET de son siège social est 412 231 508 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20412231508.

Où se situe le siège social de MORELLE CATHERINE ?

Le siège social de MORELLE CATHERINE est situé Mas de Forbin, 13104 Arles.

MORELLE CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORELLE CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORELLE CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORELLE CATHERINE.

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