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MORELLET DANIEL

Active
Siren499 783 686Entrepreneur individuel01450 PONCINCréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORELLET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1994, identifié par le SIREN 499 783 686. Son siège social est situé 16 Imp des Gresses Leymiat, 01450 Poncin. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MORELLET DANIEL

Dénomination
MORELLET DANIEL
SIREN
499 783 686
SIRET (siège)
499 783 686 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51499783686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 783 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
16 IMP DES GRESSES LEYMIAT, 01450, PONCIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORELLET DANIEL

Culture de la vigne

Finances de MORELLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORELLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORELLET DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01450 PONCINSiègeActif

    499 783 686 00011 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0121Z

  • 01450 PoncinActif

    499 783 686 00029 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORELLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORELLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORELLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORELLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORELLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORELLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORELLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur MORELLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MORELLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MORELLET DANIEL est 499 783 686. Le SIRET de son siège social est 499 783 686 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51499783686.

Où se situe le siège social de MORELLET DANIEL ?

Le siège social de MORELLET DANIEL est situé 16 Imp des Gresses Leymiat, 01450 Poncin.

MORELLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORELLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORELLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORELLET DANIEL.

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