MORELLON RAPHAEL

Active

Siren485 346 498Entrepreneur individuel01220 DIVONNE-LES-BAINSCréée le 01 janvier 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORELLON RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 485 346 498. Son siège social est situé 64 rue du Galet de Gargantua, 01220 Divonne-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de MORELLON RAPHAEL

INSEE

Dénomination: MORELLON RAPHAEL
SIREN: 485 346 498
SIRET (siège): 485 346 498 00036
N° TVA intracommunautaire: FR54485346498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 485 346 498
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 01 janvier 2006
Siège social: 64 RUE DU GALET DE GARGANTUA, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORELLON RAPHAEL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de MORELLON RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORELLON RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORELLON RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeActif
485 346 498 00036 · ouvert le 02 novembre 2023 · NAF 9609Z

Documents juridiques de MORELLON RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORELLON RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORELLON RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORELLON RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORELLON RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORELLON RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORELLON RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 mars 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur MORELLON RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MORELLON RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MORELLON RAPHAEL est 485 346 498. Le SIRET de son siège social est 485 346 498 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54485346498.

Où se situe le siège social de MORELLON RAPHAEL ?

Le siège social de MORELLON RAPHAEL est situé 64 rue du Galet de Gargantua, 01220 Divonne-les-Bains.