MORENNE CONSTANT

Active

Siren409 835 550Entrepreneur individuel53500 VAUTORTECréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORENNE CONSTANT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 409 835 550. Son siège social est situé La Boe, 53500 Vautorte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de MORENNE CONSTANT

INSEE

Dénomination: MORENNE CONSTANT
SIREN: 409 835 550
SIRET (siège): 409 835 550 00024
N° TVA intracommunautaire: FR40409835550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 835 550
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: LA BOE, 53500, VAUTORTE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MORENNE CONSTANT

Reproduction de plantes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MORENNE CONSTANT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORENNE CONSTANT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORENNE CONSTANT

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

53500 VAUTORTESiègeActif
409 835 550 00024 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0124Z
53500 MONTENAYFermé
409 835 550 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MORENNE CONSTANT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORENNE CONSTANT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORENNE CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORENNE CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORENNE CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORENNE CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORENNE CONSTANT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MORENNE CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de MORENNE CONSTANT ?

Le numéro SIREN de MORENNE CONSTANT est 409 835 550. Le SIRET de son siège social est 409 835 550 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40409835550.

Où se situe le siège social de MORENNE CONSTANT ?

Le siège social de MORENNE CONSTANT est situé La Boe, 53500 Vautorte.