902 001 684
Active5621Z · Services des traiteurs
Fiche d'identité de 902 001 684
INSEE- Dénomination
- 902 001 684
- SIREN
- 902 001 684
- SIRET (siège)
- 902 001 684 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR41902001684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 001 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5621Z - Services des traiteurs
- Date de création
- 25 février 2025
- Siège social
- Villefranche-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 902 001 684
Service des traiteurs
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Dirigeants et représentants de 902 001 684
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 902 001 684
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Villefranche-sur-SaôneSiègeActif
902 001 684 00023 · ouvert le 09 février 2025 · NAF 5621Z
Conformité de 902 001 684
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 001 684. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 902 001 684 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 902 001 684
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-02-09
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-02
- création
Date d'effet : 25 février 2025
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