MORET ROSEMONDE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 412 601 908, MORET ROSEMONDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée Aux Tuileries, 17240 Saint-Germain-du-Seudre. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de MORET ROSEMONDE
INSEE- Dénomination
- MORET ROSEMONDE
- SIREN
- 412 601 908
- SIRET (siège)
- 412 601 908 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR85412601908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 601 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- AUX TUILERIES, 17240, SAINT-GERMAIN-DU-SEUDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORET ROSEMONDE
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Établissements de MORET ROSEMONDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17240 SAINT-GERMAIN-DU-SEUDRESiègeFermé
412 601 908 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 011A
Conformité de MORET ROSEMONDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORET ROSEMONDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORET ROSEMONDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORET ROSEMONDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur MORET ROSEMONDE
Quel est le numéro SIREN de MORET ROSEMONDE ?
Le numéro SIREN de MORET ROSEMONDE est 412 601 908. Le SIRET de son siège social est 412 601 908 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85412601908.
Où se situe le siège social de MORET ROSEMONDE ?
Le siège social de MORET ROSEMONDE est situé Aux Tuileries, 17240 Saint-Germain-du-Seudre.
MORET ROSEMONDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORET ROSEMONDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORET ROSEMONDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORET ROSEMONDE.
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