MORICE SEBASTIEN

Active

Siren793 300 583Entrepreneur individuel95660 CHAMPAGNE-SUR-OISECréée le 11 mars 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORICE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 2013 sous le numéro SIREN 793 300 583. Son siège social est situé 3 Pl Bernard et Ginette Bocquet, 95660 Champagne-sur-Oise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de MORICE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MORICE SEBASTIEN
SIREN: 793 300 583
SIRET (siège): 793 300 583 00028
N° TVA intracommunautaire: FR68793300583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 300 583
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 11 mars 2013
Siège social: 3 PL BERNARD ET GINETTE BOCQUET, 95660, CHAMPAGNE-SUR-OISE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MORICE SEBASTIEN

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de MORICE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORICE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORICE SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

95660 CHAMPAGNE-SUR-OISESiègeActif
793 300 583 00028 · ouvert le 25 avril 2022 · NAF 7022Z
76000 ROUENActif
793 300 583 00010 · ouvert le 11 mars 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORICE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORICE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORICE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORICE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORICE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORICE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORICE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 mars 2013

Questions fréquentes sur MORICE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MORICE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MORICE SEBASTIEN est 793 300 583. Le SIRET de son siège social est 793 300 583 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68793300583.

Où se situe le siège social de MORICE SEBASTIEN ?

Le siège social de MORICE SEBASTIEN est situé 3 Pl Bernard et Ginette Bocquet, 95660 Champagne-sur-Oise.