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789 794 294

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Siren789 794 294Entrepreneur individuel FRANQUEVILLECréée le 06 avril 2023

1391Z · Fabrication d'étoffes à mailles

Documents

Fiche d'identité de 789 794 294

Dénomination
789 794 294
SIREN
789 794 294
SIRET (siège)
789 794 294 00023
N° TVA intracommunautaire
FR75789794294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 794 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1391Z - Fabrication d'étoffes à mailles
Date de création
06 avril 2023
Siège social
FRANQUEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 789 794 294

création et vente d'articles au crochet et au tricot

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Dirigeants et représentants de 789 794 294

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 789 794 294

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FRANQUEVILLESiègeActif

    789 794 294 00023 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 1391Z

Documents juridiques de 789 794 294

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 789 794 294

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 789 794 294. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 789 794 294 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 789 794 294

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2023