MORRELLON BERNARD

Active

Siren428 917 777Entrepreneur individuel42660 JONZIEUXCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORRELLON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 428 917 777. Son siège social est situé Les Razes, 42660 Jonzieux. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de MORRELLON BERNARD

INSEE

Dénomination: MORRELLON BERNARD
SIREN: 428 917 777
SIRET (siège): 428 917 777 00016
N° TVA intracommunautaire: FR37428917777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 917 777
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9491Z
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: LES RAZES, 42660, JONZIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORRELLON BERNARD

Activités des organisations religieuses

Finances de MORRELLON BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORRELLON BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORRELLON BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

42660 JONZIEUXSiègeFermé
428 917 777 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9491Z

Documents juridiques de MORRELLON BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORRELLON BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORRELLON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORRELLON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORRELLON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORRELLON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORRELLON BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MORRELLON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MORRELLON BERNARD ?

Le numéro SIREN de MORRELLON BERNARD est 428 917 777. Le SIRET de son siège social est 428 917 777 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37428917777.

Où se situe le siège social de MORRELLON BERNARD ?

Le siège social de MORRELLON BERNARD est situé Les Razes, 42660 Jonzieux.