MORSHEAD FRANCES
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MORSHEAD FRANCES est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 1989 sous le numéro SIREN 350 887 568. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 rue Saint Ferreol, 66400 Ceret. MORSHEAD FRANCES relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MORSHEAD FRANCES
INSEE- Dénomination
- MORSHEAD FRANCES
- SIREN
- 350 887 568
- SIRET (siège)
- 350 887 568 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR92350887568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 887 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 12 mai 1989
- Siège social
- 74 RUE SAINT FERREOL, 66400, CERET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORSHEAD FRANCES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MORSHEAD FRANCES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66400 CERETSiègeActif
350 887 568 00029 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 9003A
Conformité de MORSHEAD FRANCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORSHEAD FRANCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORSHEAD FRANCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORSHEAD FRANCES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 1989
Questions fréquentes sur MORSHEAD FRANCES
Quel est le numéro SIREN de MORSHEAD FRANCES ?
Le numéro SIREN de MORSHEAD FRANCES est 350 887 568. Le SIRET de son siège social est 350 887 568 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92350887568.
Où se situe le siège social de MORSHEAD FRANCES ?
Le siège social de MORSHEAD FRANCES est situé 74 rue Saint Ferreol, 66400 Ceret.
MORSHEAD FRANCES est-elle toujours en activité ?
Oui, MORSHEAD FRANCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORSHEAD FRANCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORSHEAD FRANCES.
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