MORTAGNE FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 433 897 295, MORTAGNE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2001. Son siège social est situé 4 B rue de l Orangerie, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de MORTAGNE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- MORTAGNE FREDERIC
- SIREN
- 433 897 295
- SIRET (siège)
- 433 897 295 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR09433897295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 897 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 02 janvier 2001
- Siège social
- 4 B RUE DE L ORANGERIE, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MORTAGNE FREDERIC
PHOTOGRAPHE ET RÉALISATEUR
Finances de MORTAGNE FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORTAGNE FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORTAGNE FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif
433 897 295 00021 · NAF 9003B
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
433 897 295 00013 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 9001Z
Documents juridiques de MORTAGNE FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORTAGNE FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTAGNE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORTAGNE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTAGNE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTAGNE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORTAGNE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2001
Questions fréquentes sur MORTAGNE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de MORTAGNE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de MORTAGNE FREDERIC est 433 897 295. Le SIRET de son siège social est 433 897 295 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09433897295.
Où se situe le siège social de MORTAGNE FREDERIC ?
Le siège social de MORTAGNE FREDERIC est situé 4 B rue de l Orangerie, 69300 Caluire-et-Cuire.
MORTAGNE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTAGNE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTAGNE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTAGNE FREDERIC.
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