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MORTIER BERNARD

Active
Siren421 274 473Entrepreneur individuel01160 SAINT-MARTIN-DU-MONTCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORTIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 421 274 473. Son siège social est situé à Saint-Martin-du-Mont (01160). L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORTIER BERNARD

Dénomination
MORTIER BERNARD
SIREN
421 274 473
SIRET (siège)
421 274 473 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52421274473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 274 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
01160, SAINT-MARTIN-DU-MONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORTIER BERNARD

Culture et élevage associés

Finances de MORTIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORTIER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01160 SAINT-MARTIN-DU-MONTSiègeActif

    421 274 473 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MORTIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur MORTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MORTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de MORTIER BERNARD est 421 274 473. Le SIRET de son siège social est 421 274 473 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52421274473.

Où se situe le siège social de MORTIER BERNARD ?

Le siège social de MORTIER BERNARD est situé 01160 Saint-Martin-du-Mont.

MORTIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER BERNARD.

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