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MORVAN BERNARD

Active
Siren311 779 151Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 29 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 311 779 151, MORVAN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 29 juillet 1997. Elle est domiciliée 269 Che de Charignin residence Village Senior, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORVAN BERNARD

Dénomination
MORVAN BERNARD
SIREN
311 779 151
SIRET (siège)
311 779 151 00043
N° TVA intracommunautaire
FR27311779151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 779 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 juillet 1997
Siège social
269 CHE DE CHARIGNIN RESIDENCE VILLAGE SENIOR, 01300, BELLEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORVAN BERNARD

Location de logements

Finances de MORVAN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    311 779 151 00043 · ouvert le 08 juin 2010 · NAF 6820A

  • 44470 MAUVES-SUR-LOIREFermé

    311 779 151 00035 · ouvert le 29 juillet 1997 · NAF 741J

Documents juridiques de MORVAN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1997

Questions fréquentes sur MORVAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MORVAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de MORVAN BERNARD est 311 779 151. Le SIRET de son siège social est 311 779 151 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27311779151.

Où se situe le siège social de MORVAN BERNARD ?

Le siège social de MORVAN BERNARD est situé 269 Che de Charignin residence Village Senior, 01300 Belley.

MORVAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN BERNARD.

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